Plan Local d’Urbanisme
Le Plan Local d’Urbanisme a été approuvé 18 février 2020 par le Conseil Municipal a approuvé (délibération n°10-2020). Il a été modifié le 14 novembre 2024 (délibération n°2024-45). Vous pouvez consulter l’intégralité du dossier de PLU sur ce lien, ou plus pratiquement sur le géoportail de l’urbanisme.
Consultez le Plan d’ensemble de la commune pour vous localiser et ainsi consulter le règlement qui vous concerne.
Pièce n°1 – Rapport de présentation
Annexe 1.1 Documents informatifs sur les risques naturels:
– PPRN : Rapport de présentation – Règlement – Carte du zonage réglementaire du risque – Plan du Zonage topographique – Carte des Aléas
Pièce n°2 – Projet d’aménagement et de développement durable (PADD)
Pièce n°3 – Orientation d’aménagement et de Programmation (OAP)
Pièce n°4 – Règlement
4.1 – Règlement écrit
4.2- Règlement graphique (zonage). Le zonage est plus aisément consultable sur le géoportail de l’urbanisme
4.2.1- Plan d’ensemble 1/10000e
4.2.2- Zoom Ouest 1/2500e
4.2.3- Zoom Est 1/2500e
4.2.4- Zonage risques secteur Ouest 1/5000e
4.2.5- Zonage risques secteur Est 1/5000e
Pièces n°5 : Annexes
5.1 : servitudes d’utilité publique
5.1.1 – Liste récapitulative
5.1.2 – Plan
5.1.3 –Arrêtés R111-3sur les risques naturels : arrêtés préfectoraux du 6 novembre 1972 et du 10 juillet 1973 : 2 plans. Plan 1 – Plan 2
5.2 – Réglementation des boisements
5.2.2– Plan général.
5.2.3 – Plan Est.
5.2.4 – Plan Ouest.
5.3 – Document graphique faisant apparaître :
– Les périmètres à l’intérieur desquels s’applique le Droit de Préemption Urbain instauré par délibération du Conseil Municipal le 31 juillet 2017.
– Les périmètres relatifs aux taux majorés de la Taxe d’Aménagement : délibérations du Conseil Municipal du 19 novembre 2019.
– Les bois et forêts relevant du régime forestier
5.4 – Annexes sanitaires
5.4.1.a: Eaux usées.
5.4.1.b: Eaux pluviales.
5.4.2 –Schémas.
5.4.2a: Réseaux d’eau potable (pour des raisons de sécurité, ce plan est uniquement consultable en mairie)
5.4.2.b: Réseaux d’assainissement et d’eaux pluviales (2 plans)
5.4.2.c: Systèmes d’élimination des déchets.
5.4.3 – Rapports hydrogéologiques des captages du Muret, du Pré de l’Arc et de Beldina.
5.5 – Lexique et glossaire